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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEO
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Pavillon intérieur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pavillon intérieur
HOMEO, SAS

Numéro de dépôt :
4005737
Date de dépôt :
18/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2023
Pavillon intérieur de HOMEO

Présentation de la marque Pavillon intérieur

Déposée par voie électronique le 18 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pavillon intérieur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEO domicilié(e) PARC DES MURONS, 23 RUE JACQUELINE AURIOL - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 182 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMEO, Mme. ISABELLE LATHUILIERE domicilié(e) PARC DES MURONS, 23 RUE JACQUELINE AURIOL - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France.

La marque Pavillon intérieur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavillon intérieur est expirée depuis le 18 mai 2023.

HOMEO a également déposé les autres marques suivantes : Marlène Backer et les Chiffonniers d'Aubrac , L'ALCÔVE DECOR & DESIGN


HOMEO, SAS - PARC DES MURONS, 23 RUE JACQUELINE AURIOL - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 753182583


HOMEO, Mme. ISABELLE LATHUILIERE - PARC DES MURONS, 23 RUE JACQUELINE AURIOL - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;

Ustensiles ou nécessaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).